Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE DAUPHIN
COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET SALINES DE L'EST, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1677297
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
14/03/2021

Présentation de la marque LE DAUPHIN

Déposée le 14 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET SALINES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LE DAUPHIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET SALINES DE L'EST domicilié(e) 137 rue Victor Hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 431 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque LE DAUPHIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE DAUPHIN est expirée depuis le 14 mars 2021.

COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET SALINES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : SODIOLIGO , DISTRIMASTER , ACTI+SYSTEM , LE VERITABLE SEL DE MER LA BALEINE , SODIFORM , SELI , AQUASWIM UNIVERSEL , AQUASTREAM , SODI MASTER , SALINS DU MIDI


COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET SALINES DE L'EST, Société Anonyme - 137 rue Victor Hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 412431744


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2001 n°2190744 - Publication au BOPI 2001-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 24 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293852 - Publication au BOPI 2000-01-24

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2011 n°2459602 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-10

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques Substances diététiques à usage médical, aliment pour bébés.Emplâtres, matériel pour pansements Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires.Désinfectants.Produits pour la destruction des animaux nuisibles.Fongicides herbicides.Viandes, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauce à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie biscuiterie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); glace à rafraîchir épices, sel, notamment sel alimentaire additionne d'épices, d'herbes ou de plantes aromatiques et/ou potagères

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.